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Organes de l'Alliance SwissPass

L'Alliance SwissPass, qui réunit presque toutes les entreprises de transport et communautés de Suisse, traite et décide de tous les sujets dans le cadre d'une structure d'organes commune. Les organes suprêmes sont l'«ensemble des participants au Service direct» et l'«assemblée des communautés», tous deux repris des anciennes organisations des deux mondes tarifaires.

Juste en dessous se trouve le nouveau Conseil stratégique, résultat de la réunion du Comité stratégique du Service direct (StAD) et de celui des communautés (StAV) et auquel quatre commissions sont rattachées. Les trois secteurs «Transports publics», «SD national» et «Communautés» sont délimités dans chaque organe, dont tous les membres présents ont cependant toujours le droit de vote.

Les tâches des différents organes sont fixées dans des cahiers des charges annexés à la Convention 500. Chaque commission peut établir un règlement interne en complément à la C500 et créer des groupes de travail traitant de différents thèmes. Vous obtiendrez davantage d’informations auprès des commissions (Conseil stratégique, KoM, KoV, KKV, KIT). L'Alliance SwissPass peut mandater des entreprises de transport ou des communautés pour certaines tâches, comme les mandats partiels du SD. Les différents mandats sont eux aussi définis dans des cahiers des charges de la Convention 500.
 


Organigramme TP Suisse