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Documents des organes

Sur cette page figurent les documents de séance de tous les organes de l'Alliance SwissPass. L'illustration interactive vous permet d'accéder aux téléchargements de chaque organe et de ses groupes de travail. Les procès-verbaux des organes suivants sont actuellement disponibles en français: Conseil stratégique, commission Marché, commission Distribution, commission Systèmes IT et commission Information à la clientèle Trafic. Les liens des autres organes mènent aux procès-verbaux en allemand. Attention, l'accès aux documents est limité à certains groupes d'utilisateurs.

Veuillez trouver sous ce lien une vue d'ensemble des séances des organes en 2021.